🧾 MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CLEMENTINE DEHAYE PRODUCTION, Micro-entreprise

SIRET : 10473825700013
Siège social : 624 avenue Louis Ammon, 33620 Saint-Mariens, France
Email : contact@clementinedehaye.com

Directrice de la publication : Clémentine Dehaye

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited
Site web : https://www.wix.com

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3. Activité du site

Le site présente les publications de Clémentine Dehaye dans un objectif musical, pédagogique et artistique, afin de promouvoir l’apprentissage et la pratique de la musique.

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Il propose actuellement la vente en ligne de partitions de musique (format papier) et pourra, à l’avenir, élargir son offre à d’autres produits ou contenus liés à l’univers musical tels que des livres, accessoires ou supports pédagogiques.

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Les conditions de vente applicables sont définies dans les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, illustrations, partitions, documents et structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Clémentine Dehaye, sauf mention contraire.

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Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur.

Les modalités de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

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7. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées.

Toutefois, il ne peut être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions

• des interruptions du site

• des dommages liés à l’utilisation du site

• des retards ou incidents liés aux transporteurs

 

8. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.​